Mentions légales

1) Éditeur du site

• Nom commercial : BY TAXI

• Dénomination légale : BY TAXI (Entrepreneur Individuel)

• SIREN : 917 796 641

• Code APE : 4932Z – Transports de voyageurs par taxis

• Siège social : 111 rue du Général Leclerc, 59320 Haubourdin, France

• Responsable de la publication : Yassine BEN SALEM

• Contact : 07 58 63 81 14 – by.taxi593@gmail.com

• Site : by-taxi-lille.fr

Le responsable de la publication est une personne physique, représentant légal de BY TAXI.

2) Hébergeur du site

• Hébergeur : OVHcloud

• Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

• Site : ovhcloud.com

3) Activité réglementée – Taxi

• Activité : Transport public particulier de personnes (Taxi).

• Zone d’intervention : Lille & Métropole.

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Le présent site et l’ensemble de ses éléments (textes, images, vidéos, logos, chartes graphiques, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
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• Durée de conservation : maximum 3 ans après le dernier contact.

• Vos droits : accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité.

• Exercer vos droits : by.taxi593@gmail.com

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9) Droit applicable – Litiges

Les présentes mentions sont soumises au droit français.
En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents.

10) Informations commerciales

• Tarification : les prix et conditions sont communiqués avant la course (sur demande ou confirmation).

• Moyens de paiement acceptés : [CB / Espèces / Autres].